Bernard Séméria


De: Semeria (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2009-05-01"
réintégration
28 Mai 200928/05/2009
De: Semeria (Bernard)
Objet:
des cadres
radiation
28 Mai 200928/05/2009
De: Semeria (Bernard)
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2009-05-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
28 Mai 200928/05/2009
De: Sémeria (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2002-11-01"
duree="un an"
disponibilité
12 Février 200312/02/2003
De: Séméria (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-07-03"
réintégration
29 Juin 200229/06/2002
De: Séméria (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
29 Juin 200229/06/2002
De: Semeria (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-10-06"
duree="deux ans"
détachement
11 Avril 199611/04/1996
De: Bernard Semeria
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-11-01"
promotion
09 Décembre 199509/12/1995
De: Semeria (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1995
Groupe:
inscription
17 Novembre 199517/11/1995
De: Semeria (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine le
1er octobre 1992
réintégration
24 Septembre 199224/09/1992
De: Semeria (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
24 Septembre 199224/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.